Conditions d’utilisation

Conditions Générales d'Utilisation (CGU / Conditions de service)

Ce document encadre l'utilisation du Site lui-même, indépendamment de tout achat — c'est ce que Shopify appelle « Conditions d'utilisation » ou « Terms of Service ».

Article 1 — Objet Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site PattesZen par tout visiteur (ci-après « l'Utilisateur »). L'accès au Site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 — Accès au site Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. PattesZen met tout en œuvre pour assurer un accès continu au Site, sans garantie de disponibilité permanente (maintenance, cas de force majeure).

Article 3 — Utilisation du site L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination et à la loi en vigueur. Sont notamment interdits : toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes du Site, toute utilisation du Site à des fins frauduleuses, et toute atteinte au bon fonctionnement du Site.

Article 4 — Propriété intellectuelle Les éléments présents sur le Site (textes, visuels, logo, charte graphique) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite, conformément aux mentions légales.

Article 5 — Liens externes Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. PattesZen n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 6 — Modification des CGU PattesZen se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les Utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Article 7 — Droit applicable Les présentes CGU sont soumises au droit français.

Article 8 — Contact Pour toute question relative aux présentes CGU : [adresse email de contact].